ORDRE DU JOUR

FINANCES

- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement ainsi que des autorisations d'engagement et crédits de paiement - exercice 2008. MME SPICHER¬BERNIER

- Décision modificative n° 02/08 - Ville - exercice 2008. MME SPICHER¬BERNIER

- Décision modificative n° 02/08 - Assainissement - exercice 2008. MME SPICHER¬BERNIER

- Tarifs du parking situé place Davout pour l'année 2009. MME SPICHER¬BERNIER

- Surtaxe d'assainissement - budget assainissement - exercice 2009. MME SPICHER¬BERNIER

- Admission en non valeur sur les exercices 1998 à 2007. MME SPICHER¬BERNIER

- Autorisation budgétaire spéciale - exercice 2009. MME SPICHER- . BERNIER

- Maintien de garantie d'emprunt au profit de l'agence Immobilière 3F ¬contrats numéros 1003680, 1003678, 1003702, 1003674. MME SPICHER¬BERNIER

Maintien de garantie d'emprunt au profit de l'agence Immobilière 3F ¬contrat numéro 425027. MME SPICHER¬BERNIER

- Demande de subvention pour l'acquisition d'instruments de musique. MME SPICHER¬BERNIER

ADMINISTRATION GENERALE

- Exonération de la taxe professionnelle cinématographiques classés “ Art et Essai ” des établissements de spectacles MME SPICHER¬BERNIER

- Marché public relatif à la gestion des maisons de quartier. MME SPICHER¬BERNIER

- Remboursement de caution pour un logement de fonction de type F2 situé au troisième étage de l'école primaire Jules Ferry II. M. MEHLHORN

- Remboursement de caution pour un logement de fonction de type F2 situé au deuxième étage de l'école primaire Jules Ferry II. M. MEHLHORN

- Remboursement de caution pour un logement de fonction situé à l'école Kennedy. M. MEHLHORN

RESSOURCES HUMAINES

- Modification du tableau des emplois permanents. M. MEHLHORN

- Rémunération des assistants maternels. M. MEHLHORN

ENFANCE

- Convention avec l'A.D.E.M. pour les crèches Les Moussaillons, Les Dauphins et Les Lutins pour l'année 2009. MME GERARD

AFFAIRES SOCIALES

- Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne portant sur la mise àdisposition d'une borne d'information interactive. MME MAINTIER¬LANG

- Attribution à l'Association Soins et Aide Ménagère à Domicile (ASAMAD) d'une subvention complémentaire d'aide au fonctionnement au titre de l'année 2008. MME MAINTIER¬LANG




- Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale relative à la mise à disposition gratuite de l'Espace Simone Dussart. MME MAINTIER¬LANG

AFFAIRES GENERALES

- Rétrocession d'une concession trentenaire au colombarium. M. NA UT

URBANISME

- Contrat régional - demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France et du Département de l'Essonne. M. NA UT

TRAVAUX

- Avenant n° 3 au contrat conclu avec la Lyonnaise des Eaux pour le doublement de la redevance des non conformités. M. ZAMP ARUTTI

- Avenant n° 1 au contrat relatif au lot n° 13 “ stores rideaux” conclu avec l'entreprise Arnault Diffusion dans le cadre de la création d'un centre d'accueil de jour pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, dénommé Espace Simone Dussart. M. ZAMP ARUTTI

- Avenant n° 3 au contrat de gestion d'entretien et de maintenance, de gros entretien et de travaux extraordinaires des installations de l'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore ainsi que des illuminations de fin d'année. M. ZAMP ARUTTI



- Reforme du véhicule de type Peugeot immatriculé 12 A WD 91. M. ZAMPARUTTI




QUESTIONS DIVERSES