FINANCES

-1 Compte de gestion 2012 - Ville.

-2 Compte de gestion 2012 - Assainissement.

-3 Compte de gestion 2012 - Régie de transports

-4 Compte administratif 2012 - Ville

-5 Compte administratif 2012 - Assainissement

-6 Compte administratif 2012 - Régie des transports

-7 Reprise et affectation du résultat du compte administratif - Ville

-8 Reprise et affectation du résultat du compte administratif - Assainissement

-9 Budget supplémentaire - Ville

-10 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Budget ville - Exercices 2009 à 2012

-11 Fiscalité de la contribution au SIAHVY

RESSOURCES HUMAINES

-12 Personnel communal : modification du tableau des emplois permanent

ADMINISTRATION GENERALE

-13 Convention de gestion n°1 entre la CALPE et la commune de Savigny-sur-Orge relative au transfert de compétences

-14 Remboursement de caution - Logement communal

DOCUMENTATION - ARCHIVES

-15 Règlement de la médiathèque André-Malraux

AFFAIRES GENERALES

-16 Convention d'une concession cinquantenaire

AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE

-17 Convention d'échange d'enfants entres les centres de vacances "Les Mélèzes" à Paray-Vieille-Poste et "La Savinière" à la Tranche-sur-Mer - Eté 2013

-18 Convention pour le règlement des frais de restauration scolaire

-19 Reconduction de subdélégation de compétence du département de l'Essonne avec la ville de Savigny-sur-Orge relative aux transports scolaires - Année scolaire 2013/2014

-20 Convention d'objectifs et de financement des structures de la petite enfance avec le Conseil Général - 1er janvier 2013

CULTUREL

-21 Règlement intérieur du Conservatoire de Musiques, de Danses et de Théâtre

-22 Tarifs des cours municipaux du Conservatoire de Musiques, de Danses et de Théâtre - année 2013/2014

TRANSPORTS ET SECURITE

-23 Convention entre "ICF la Sablière", le "STIF" et la ville de Savigny-sur-Orge autorisant le passage du bus 492 dans la résidence "la Sablière" et les aménagements de voirie en découlant

-24 Trvaux d'aménagement pour la prolongation de la ligne de bus 492 et demande de subvention au S.T.I.F.

URBANISME

-25 Demande de dépôt de permis de démolir pour le boulodrome situé au Parc municipal des sports

-26 Demande de dépôt de permis de construire pour la transformation du hall en dortoir à l'école maternelle Paul Bert

-27 Demande d'autorisation de dépôt de travaux au titre de la sécurité incendie au Gymnase Léon Cheymol

-28 Demande d'autorisation de dépôt de d'une déclaration préalable pour la réhabilitation extérieure complète de l'école élémentaire Louise Michel

-29 Demande de subvention pour la création d'un skate-park dans le quartier de Grand-Vaux

-30 Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable et d'autorisation de travaux pour la séparation marché du plateau

-31 Signature des actes inhérents à l'acquisition à l'Euro symbolique des deux bandes de terrain situés rues Courteline et René Legros pour aménagement public

-33 Avis de la commune suite à l'enquête publique du projet Tram-Train Massy-Evry en vue de la déclaration d'utilité publique

-34 Avis de la commune sur la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols avec le projet Tram-Train Massy Evry