FINANCES

1 - Calcul du quotient familial - Année 2014

ADMINISTRATION GENERALE

2 - Remboursement de caution - Logement communal

3- Délibération autorisant le Maire ou son représentant à signer l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique

AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE

4 - Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école Sacré-Coeur - Exercice 2013

AFFAIRES SOCIALES

5 - Convention de mise à disposition de données statistiques dans le cadre du renouvellement de l'agrément du Centre social de la commune de Savigny-sur-Orge

6 - Calcul du quotient familiale pour les activités de 2014 pour les personnes âgées

7 - Séjours touristiques pour les retraités au cours de l'année 2014 - Fixation de la participation financière des usagers

8 - Thés dansants : Fixation du montant des droits d'entrée en 2014 pour les retraités non saviniens

9 - Prix des sorties touristiques pour une journée organisée pour les retraités en 2014

10- Versement à l'Association Soins et Aide Ménagère A Domicile (ASAMAD) d'une avance sur la subvention au titre de l'année 2014

11- Versement à l'Association Savinienne de Soins à Domicile (ASSAD) d'une avance sur la subvention au titre de l'année 2014

12- Versement à l'Association Espace Solidarité d'une avance sur la subvention au titre de l'année 2014

VOIRIE

13- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers pour l'année 2012

14- Rapport annuel d'exploitation 2012 - Sevice public de l'eau potable et de l'assainissement

URBANISME

15- Délibération autorisant Madame le Maire ou son représentant à déposer les autorisations du droit des sols inhérentes au projet d'équipement aquatique ainsi que les demandes de subventions qui lui sont liées

16- Délibération autorisant Madame le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents au projet de logements sociaux avenue de Longjumeau

17- Délibération autorisant Madame le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à l'acquisition d'une bande de terrain cadastre BC 826 située angle 16, avenue des Marroniiers et 2/4, avenue des Chrysanthèmes